PONCE ATOUT
Présentation de la marque PONCE ATOUT
Déposée le 17 décembre 1990 par PERUS René FranÇois Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONCE ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PONCE ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONCE ATOUT est expirée depuis le 17 décembre 2010.
PERUS René FranÇois Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Demande de renouvellement le 28 janvier 2008 n°2361947 - Publication au BOPI 2008-01-28